HÉBERGEMENT
Hébergé par Infomaniak
Les Acacias, Genève, Suisse
Besnier aménagement
255, rue de la Renaudière
44300 NANTES
Tél : 02 40 49 21 22
Site internet : https://www.besnier-amenagement.com/
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
BASES DE DONNÉES
Conformément aux dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Besnier Aménagement est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS (CNIL)
Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à Besnier Aménagement. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à Besnier Aménagement 255, rue de la Renaudière 44300 NANTES
MARQUES ET LOGOS, LIENS HYPERTEXTES
Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Besnier Aménagement. De même tout lien hypertexte visant ce site est soumis à autorisation préalable.
EXPLOITATION DES INFORMATIONS
Malgré le soin apporté au traitement des informations, Besnier Aménagement décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Besnier Aménagement ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Besnier Aménagement déclare formellement qu’au moment d’établir les liens, les pages correspondantes étaient libres de tout contenu illégal. Besnier Aménagement n’a pas la moindre influence sur la forme présente et future des pages liées à ce site ni sur leur contenu, et il se délie donc formellement par cette déclaration de tout contenu de toute page liée à ce site qui aurait été modifiée après l’établissement des liens. Cette déclaration vaut pour tous les sites de référence et liens insérés dans la propre annonce d’Internet, ainsi que pour les insertions de tiers dans tous livres d’invités, forums de discussion et listes de courriers organisés par Besnier Aménagement. L’unique responsable de contenus illégaux, incorrects ou incomplets quels qu’ils soient, et spécialement des dommages qui éventuellement résulteraient de l’utilisation ou non utilisation de l’information ainsi présentée, est l’annonceur de la page indiquée comme site de référence, et non celui qui se limite à donner l’indication du lien correspondant à la publication en question.
Vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaire, à savoir :
- Formulaire de contact
Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :
- Contact
- Gestion du site Web (présentation, organisation)
Vos renseignements sont également collectés par le biais de l’interactivité pouvant s’établir entre vous et notre site Web et ce, de la façon suivante:
- Statistiques
- Contact
- Gestion du site Web (présentation, organisation)
Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :
- Correspondance
- Informations ou pour des offres promotionnelles